Edition

Le site est édité par Transferis, Société par Actions Simplifiée (RCS Thonon B 507 551 083), au capital de 37 000 €, dont le siège social est 1 Place de la Gare, 74100 Annemasse.

Hébergement :

INFOMANIAK NETWORK SA, Avenue de la Praille 26, www.infomaniak.ch

Webdesign :

Ergopix Sàrl, Avenue Nestlé 22, CH-1800 Vevey, www.ergopix.com

Crédits des visuels utilisés sur le site

CFF, SNCF, Canton de Genève, CEVA, Metron

Crédits vidéos diffusées sur le site

CFF, Canton de Genève, CEVA, Léman Bleu

Conditions générales d’utilisation du site

Adhésion aux conditions générales d’utilisation : Toute consultation des pages du site subséquentes à la présente page emporte reconnaissance par l’utilisateur des termes des présentes conditions générales d’utilisation.

Objet du site www.transferis.com

Le site a pour objet principal de fournir des informations sur Transferis SAS et ses activités.

Propriété intellectuelle

Transferis SAS est titulaire des droits de propriété intellectuelle relatifs au site. L’accès au site ne confère aux Utilisateurs aucun droit sur les droits de propriété intellectuelle relatifs au site qui restent la propriété exclusive de Transferis SAS. Les éléments accessibles sur le site, notamment sous forme de textes, photographies, images, icônes, cartes, sons, vidéos, données sont également protégés par des droits de propriété intellectuelle et industrielle et autres droits privatifs détenus par Transferis SAS ou par des tiers ayant autorisé Transferis SAS à les utiliser. Sauf dispositions explicites, il est strictement interdit de reproduire, représenter, modifier, transmettre, publier, adapter, sur quelque support que ce soit, par quelque moyen que ce soit, ou exploiter de quelque manière que ce soit, tout ou partie du site sans l’autorisation écrite préalable de Transferis SAS.

Mise à jour

Transferis SAS s’efforce de maintenir son site parfaitement à jour en matière d’information. Toutes les informations portées à la connaissance des personnes accédant au site ont été sélectionnées à une date déterminée. Elles peuvent nécessiter une mise à jour qui a pu ne pas intervenir à la date de leur consultation pour des motifs techniques ou non, ou faire l’objet d’une altération. Transferis SAS ne saurait être tenu responsable de toute erreur ou omission. 

Responsabilité et garanties pour l’utilisation du site

Transferis SAS ne garantit pas que le site sera exempt d’anomalies, d’erreurs ou de bugs, ni que celles-ci pourront être corrigées, ni que le site fonctionnera sans interruption ou pannes, ni encore qu’il est compatible avec un matériel ou une configuration particulière autre que celle expressément validée par Transferis SAS. Transferis SAS n’est en aucun cas responsable de dysfonctionnements imputables à des logiciels de tiers que ceux-ci soient ou non incorporés dans le Site ou fournis avec celui-ci. En aucun cas, Transferis SAS ne sera responsable de tout type de dommage prévisible ou imprévisible découlant de l’utilisation ou de l’impossibilité totale ou partielle d’utiliser le Site. Enfin, Transferis SAS ne pouvant contrôler l’ensemble des sites, notamment Partenaires, sur lesquels son Site renvoie par l’intermédiaire de liens hypertextes, et qui n’existent que pour faciliter les recherches de l’Utilisateur, Transferis SAS n’est en aucun cas responsable de leur contenu. L’Utilisateur déclare connaître les caractéristiques et les limites de l’Internet, en particulier ses performances techniques, les temps de réponse pour consulter, interroger ou transférer des données et les risques liés à la sécurité des communications.

Configuration minimum requise pour l’accès au site

Ecran : 1024 X 768 minimum

Navigateurs : IE 6, IE 7, IE 8, Safari 2, Firefox 2, Firefox 3, Opera, Google Chrome

Autres exigences : JavaScript / SSL (https), 128 Bit / Session Cookies / Adobe Reader

Droit applicable

Les présentes Conditions Générales sont soumises au droit interne français.

Mise à jour des conditions générales d’utilisation du site

Transferis SAS se réserve le droit de modifier et mettre à jour à tout moment l’accès au site ainsi que les Conditions Générales d’utilisation du site. Ces modifications et mises à jour s’imposent à l’utilisateur qui doit en conséquence se référer régulièrement à cette rubrique pour vérifier les Conditions Générales en vigueur.

Copyright Transferis SAS, janvier 2010